Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GALETTE OCCITANE MICHEL THOMASO-DEFOS PATISSIER
THOMASO-DÉFOS Michel

Numéro de dépôt :
99811813
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque LA GALETTE OCCITANE MICHEL THOMASO-DEFOS PATISSIER

Déposée le 6 septembre 1999 par THOMASO-DÉFOS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA GALETTE OCCITANE MICHEL THOMASO-DEFOS PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est THOMASO-DÉFOS Michel, domicilié(e) 50 Rue Croix de la paix, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMASO-DÉFOS Michel - France.

La marque LA GALETTE OCCITANE MICHEL THOMASO-DEFOS PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GALETTE OCCITANE MICHEL THOMASO-DEFOS PATISSIER est expirée depuis le 6 septembre 2009.

THOMASO-DÉFOS Michel a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL THOMASO-DEFOS LA GALETTE OCCITANE


THOMASO-DÉFOS Michel - 50 Rue Croix de la paix, 81000 ALBI - France


THOMASO-DÉFOS Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Pâtisserie sèche ou fourrée (confiture, crème, miel).